Conditions générales de vente
1. Objet
Les présentes conditions régissent la vente par Horloge du Vent (ci-après « nous », identifiée dans les mentions légales) des Horloges du Vent commandées sur ce site, et la composition du cadran. Vous les acceptez au moment de payer.
2. Commande et paiement
Vous composez votre horloge sur ce site, vous indiquez vos coordonnées et votre pays de livraison, puis vous payez par carte bancaire. Chaque commande porte sur une seule horloge. Le paiement est traité par Stripe, sur sa page sécurisée : aucune donnée de carte ne passe par ce site, et nous n’en conservons aucune. La vente est conclue lorsque Stripe accepte votre paiement ; un e-mail de confirmation vous est alors envoyé, et Stripe émet votre facture.
3. Prix et frais de port
L’Horloge du Vent est vendue à deux tarifs, selon la commande :
- un modèle du catalogue, commandé tel quel : 239 € TTC, TVA française de 20 % comprise (199,17 € hors taxe) ;
- une horloge composée sur le site : 289 € TTC, TVA française de 20 % comprise (240,83 € hors taxe).
À destination d’un pays du reste du monde (troisième zone ci-dessous), ces tarifs sont respectivement de 289 € et 319 €, hors taxe : ce sont des prix à l’export, sans TVA française à en retirer, et ce sont les montants débités. L’outre-mer français fait exception : il garde les tarifs ci-dessus, seuls ses frais de port étant ceux du reste du monde.
Le port s’ajoute, au forfait de la zone de livraison :
- France métropolitaine et Monaco : 15 € ;
- Europe (les autres pays de l’Union européenne, la Suisse, le Royaume-Uni et la Norvège) : 25 € ;
- reste du monde, outre-mer français compris : 45 €.
Le total, port compris, s’affiche avant le paiement. Les ventes à destination d’un pays situé hors de l’Union européenne (la Suisse, le Royaume-Uni, la Norvège et l’outre-mer français compris) sont faites hors taxe. Pour la Suisse, le Royaume-Uni, la Norvège et l’outre-mer français, l’horloge est alors facturée 199,17 € ou 240,83 € selon le tarif applicable ; pour le reste du monde, 289 € ou 319 €. Le port reste celui indiqué ci-dessus. Les droits et taxes éventuellement dus à l’arrivée (douane, TVA du pays) sont à la charge du client.
4. Validation du cadran
Après votre paiement, nous regardons votre cadran avec attention, puis nous vous écrivons pour le valider avec vous avant fabrication. La fabrication ne commence qu’après cet échange. Si un élément ne peut pas être fabriqué tel quel (un lieu hors du cadran, une flèche impossible à placer), nous vous proposons une modification gratuite.
5. Caractéristiques du produit
Face de 300 mm, trois spots, trois mini-cadrans, cadre en bois. L’horloge indique la direction du vent, sa force moyenne et ses rafales, à partir des données de services météorologiques. Trois spots géolocalisés sont suivis ; les trois mini-cadrans donnent le détail des prévisions pour l’un d’eux. Elle fonctionne sur piles AA (non fournies) ou sur secteur, par un câble USB-C (non fourni). Garantie conforme à la législation européenne en vigueur.
6. Livraison
Nous expédions votre horloge sous 3 à 5 semaines à compter de votre paiement, à l’adresse de livraison saisie sur la page de paiement. Ce délai court jusqu’à l’expédition : la durée du transport s’y ajoute. Une erreur dans l’adresse ? Écrivez-nous au plus vite, à contact@horlogeduvent.com.
7. Droit de rétractation et annulation
La loi permet d’exclure le droit de rétractation pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés (article L221-28, 3°, du Code de la consommation), ce qui est le cas de chaque Horloge du Vent. Nous avons choisi de ne pas nous en prévaloir : vous disposez de 14 jours à compter de la réception de votre horloge (article L221-18) pour vous rétracter, sans avoir à vous justifier.
Pour vous rétracter, écrivez-nous à contact@horlogeduvent.com dans ce délai, en rappelant votre référence de commande ; nous vous indiquons alors l’adresse de retour. Les frais de retour sont à votre charge. Nous vous remboursons le prix de l’horloge et le port aller au plus tard 14 jours après avoir reçu votre décision de vous rétracter, par le moyen de paiement que vous avez utilisé ; nous pouvons toutefois différer ce remboursement jusqu’à la récupération de l’horloge ou jusqu’à ce que vous nous ayez fourni une preuve de son expédition.
Avant l’expédition, y compris pendant la fabrication, vous pouvez aussi annuler votre commande en nous écrivant : nous vous remboursons l’intégralité de ce que vous avez payé, port compris.
8. Garanties légales
Vous bénéficiez de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) pendant deux ans à compter de la délivrance du bien, et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). Pour la mettre en œuvre, écrivez-nous à contact@horlogeduvent.com.
9. Données personnelles
Voir la page Confidentialité.
10. Médiation de la consommation
En cas de litige non résolu avec nous, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation. Notre médiateur est Centre de Médiation de la Consommation des Conciliateurs de justice (CM2C) ; ses coordonnées : 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php.
11. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
Annexe - Formulaire type de rétractation
Ce formulaire est celui de l’annexe à l’article R221-1 du Code de la consommation. Vous n’êtes pas obligé de l’utiliser : un simple message à contact@horlogeduvent.com suffit, pourvu qu’il soit envoyé dans le délai de quatorze jours de l’article 7.
(À compléter et à renvoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)
À l’attention de Horloge du Vent, 13 rue des Tilleuls, 14000 Caen, contact@horlogeduvent.com :
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :
- Référence de la commande :
- Commandé le :
- Reçu le :
- Nom du consommateur :
- Adresse du consommateur :
- Date :
- Signature (uniquement si ce formulaire est envoyé sur papier) :